Mentions légales

Propriétaire du site

La Villa Bel Ange SAS
25, route des Plages
56470 SAINT PHILIBERT
lavillabelange@orange.fr
N° TVA : FR70894006113
Statut et forme juridique : SAS
N° au registre du commerce: 894006113
N° assurance responsabilité civile : Auprès de Credit Agricole Assurance
Directeur publication : Mme Jane Marie Laroche

Création

Webmastering : Studio Plune
3 Rue Alessandro Volta
44470 Carquefou
Tél. 02 40 56 87 55

Charte graphique : Studio Plune
Hébergement : Studio Plune

Propriété Intellectuelle

Tous les éléments (textes, logos, images, icônes, mise en page, base de données…) contenus dans le Site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de www.lavillabelange.com et/ou de ses partenaires. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de www.lavillabelange.com de ses partenaires, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le Site. Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation des éléments composant le Site à des fins strictement personnelles.

Vous pouvez également faire une demande de suppression de vos données personnelles ici.

Droit de rétractation

Conformément à l’article L.121-21-8. 12° code de la consommation, le consommateur ne peut se prévaloir du droit de rétractatin régi par l’article L121-21 du code de la consommation pour une prestation de service d’hébergement hôtelier fournie à une date ou à une période déterminée.

Nos conditons d’annulation sont mentionnées sur notre site de réservation en ligne et sur nos confirmations de réservation
CNIL / Informations personnelles : En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la Loi), d’accès (art. 34 à 38 de la Loi) et de rectification (art. 36 de la Loi) des données vous concernant.
Tous droits réservés